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Marques déposées par lecornec alain
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chateau de fertalieres
Marque renouvelée - Marque en vigueur

chateau de fertalieres
lecornec alain

Numéro de dépôt :
3498139
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
02/05/2027
chateau de fertalieres de lecornec alain

Présentation de la marque chateau de fertalieres

Déposée le 2 mai 2007 par lecornec alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « chateau de fertalieres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est lecornec alain domicilié(e) chateau de fertillere - 34660 - COURNONTERRAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. lecornec alain domicilié(e) chateau de fertillere - 34660 - COURNONTERRAL - France.

La marque chateau de fertalieres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque chateau de fertalieres arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


lecornec alain - chateau de fertillere - 34660 - COURNONTERRAL - France


M. lecornec alain - chateau de fertillere - 34660 - COURNONTERRAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647262 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Vin d'appellation d'origine controlée provenant exclusivement de l'exploitation dénommée chateau de fertalieres.